Les Editions de l'Avenue

Association culturelle littéraire

Informations

Informations légales

Cette rubrique comprend l'ensemble des informations concernant la vie sociale de notre association ainsi que les informations génériques relatives à notre site.
Mentions légales
Date Libellé
01/02/2008 Inscription auprès de l'INSEE au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) - Numéro SIRET : 503 416 489 00014 - Catégorie juridique : 9220 - Code APE : 9499Z.
05/06/2000 Rédaction et publication des statuts de création de l'association. Association régie par la Loi de 1901 enregistrée le 8 juin 2000 (sous le numéro 16110345) auprès de la Sous-Préfecture d'Antony, Hauts-de-Seine (92).
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Site déclaré sous le numéro 1132618.

Calendrier social
Date Libellé Objet
31/07/2009 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2008-2009
Renouvellement du bureau
21/07/2008 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2007-2008
23/07/2007 AG Extraordinaire Renouvellement du bureau
23/07/2007 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2006-2007
28/07/2006 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2005-2006
18/07/2005 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2004-2005
19/07/2004 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2003-2004
06/09/2003 Réunion extraordinaire Indemnités compensatrices
11/07/2003 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2002-2003
28/06/2002 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2001-2002
20/07/2001 AG Ordinaire Clôture de l'exercice 2000-2001
Aides et subventions
Date Libellé
31/05/2010 Subvention de 248.00 euros allouée par le Conseil Général des Hauts-de-Seine
Subvention de 200.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
31/05/2009 Subvention de 200.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
31/05/2008 Subvention de 200.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
25/05/2007 Subvention de 200.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
25/05/2006 Subvention de 155.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
18/04/2005 Subvention de 155.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
31/03/2004 Subvention de 155.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
25/03/2003 Subvention de 155.00 euros allouée par la Municipalité d'Antony
Propriété intellectuelle

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